{"id":6986,"date":"2013-03-20T18:19:28","date_gmt":"2013-03-20T17:19:28","guid":{"rendered":"https:\/\/www.nissan-couriant.fr?page_id=6986"},"modified":"2021-06-23T16:12:47","modified_gmt":"2021-06-23T15:12:47","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.nissan-couriant.fr\/blog\/cgv\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"<p>L\u2019offre et la vente de produits sur notre site internet (\u00ab\u00a0nissan-couriant.fr\u00a0\u00bb) sont r\u00e9gies par les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<br \/>\nLes produits achet\u00e9s sur nissan-couriant.fr sont vendus directement par Nissan Couriant SAS, 22-24, route de Galice 13090 Aix-en-Provence. Nissan Couriant SAS. est inscrite au RCS de Aix-en-Provence B 318 573 193, sous le num\u00e9ro intracommunautaire FR28 318573193.<br \/>\nNissan Couriant SAS met \u00e0 la vente sur nissan-couriant.fr des produits et pratique sa propre activit\u00e9 de commerce \u00e9lectronique exclusivement \u00e0 l&rsquo;\u00e9gard de l\u2019utilisateur final.<\/p>\n<p>Par \u00ab\u00a0consommateur final\u201c, est d\u00e9sign\u00e9 toute personne physique qui op\u00e8re \u00e0 des fins \u00e9trang\u00e8res \u00e0 toute activit\u00e9 d&rsquo;entreprise ou professionnelle \u00e9ventuellement pratiqu\u00e9e. Si vous n\u2019\u00eates pas un \u00ab consommateur final\u00bb, nous vous invitons \u00e0 vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur nissan-couriant.fr.<\/p>\n<p>Compte tenu de la politique commerciale d\u00e9crite ci-dessus, nissan-couriant.fr se r\u00e9serve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un \u00ab\u00a0consommateur final\u00a0\u00bb ou \u00e0 des commandes non conformes \u00e0 sa politique commerciale telle que d\u00e9finie dans les pr\u00e9sentes.<br \/>\nLes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pourront \u00eatre modifi\u00e9es et notamment en consid\u00e9ration d\u2019\u00e9ventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliqueront \u00e0 leur date de publication sur nissan-couriant.fr.<\/p>\n<h2>ARTICLE 1 &#8211; PRIX<\/h2>\n<p>1.1 &#8211; Les prix de nos produits sont indiqu\u00e9s en euro toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d&rsquo;exp\u00e9dition. Ces prix sont communiqu\u00e9s en euro.<br \/>\n1.2 &#8211; En cas de commande vers un pays autre que la France m\u00e9tropolitaine vous \u00eates l&rsquo;importateur du ou des produits concern\u00e9s.<br \/>\nPour tous les produits exp\u00e9di\u00e9s hors Union Europ\u00e9enne et DOM-TOM, le prix sera calcul\u00e9 hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane, taxes locales, droits d&rsquo;importation ou taxes d&rsquo;Etat, sont susceptibles d&rsquo;\u00eatre exig\u00e9s. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de colette.fr. Ils seront \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9 tant en termes de d\u00e9claration que de paiement aux autorit\u00e9s et organismes comp\u00e9tents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales.<br \/>\n1.3 &#8211; Toutes les commandes doivent \u00eatre pay\u00e9es en Euros.<br \/>\n1.4 &#8211; nissan-couriant.fr se r\u00e9serve le droit de modifier les prix \u00e0 tout moment mais les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l&rsquo;enregistrement des commandes, sous r\u00e9serve de leur disponibilit\u00e9.<\/p>\n<h2>ARTICLE 2 &#8211; COMMANDE<\/h2>\n<p>Lors de la premi\u00e8re commande, l\u2019utilisateur doit cr\u00e9er son compte en ligne avec ces coordonn\u00e9es personnelles et les maintenir actualis\u00e9es.<br \/>\nLe contrat est r\u00e9put\u00e9 conclu au moment o\u00f9 Nissan Couriant SAS re\u00e7oit, par voie t\u00e9l\u00e9matique, le formulaire de commande, une fois v\u00e9rifi\u00e9e l\u2019exactitude des donn\u00e9es relatives \u00e0 la commande.<\/p>\n<p>Avant de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019achat des produits, par la transmission du formulaire de commande, il vous est demand\u00e9 de lire attentivement les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<br \/>\nEn transmettant par voie t\u00e9l\u00e9matique le formulaire de commande, vous acceptez sans condition et vous vous engagez \u00e0 respecter, dans les rapports avec Nissan Couriant SAS, les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Si vous \u00eates en d\u00e9saccord avec des termes indiqu\u00e9s dans les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, nous vous invitons \u00e0 ne pas transf\u00e9rer votre formulaire de commande pour l\u2019achat de produits sur nissan-couriant.fr.<\/p>\n<p>En transmettant votre formulaire de commande, vous confirmez conna\u00eetre et accepter les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sans r\u00e9serves.<\/p>\n<h2>ARTICLE 3 &#8211; VALIDATION<\/h2>\n<p>Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par colette.fr lors de la validation de votre commande, constituent la preuve de l&rsquo;ensemble des transactions pass\u00e9es par nissan-couriant.fr et ses clients.Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par le syst\u00e8me de paiement constituent la preuve des transactions financi\u00e8res.<\/p>\n<h2>ARTICLE 4 &#8211; DISPONIBILITE<\/h2>\n<p>Nos offres de produits sont propos\u00e9es dans la limite des stocks disponibles.<br \/>\nAssurez-vous de l&rsquo;exactitude de vos coordonn\u00e9es: nom, adresse et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone.<br \/>\nV\u00e9rifiez au moment de la commande, article par article, que le nombre, la couleur, la taille et le prix sont bien pris en compte dans votre bon de commande.<br \/>\nLorsqu&rsquo;un produit n&rsquo;est plus disponible, celui-ci s&rsquo;affiche \u00ab&nbsp;SOLD OUT&nbsp;\u00bb et il n\u2019est donc plus possible de le commander. Toutefois, si le produit en question venait \u00e0 \u00eatre de nouveau disponible sur le site, nous pouvons, si vous le d\u00e9sirez, vous informer par e-mail.`<\/p>\n<h2>ARTICLE 5 &#8211; LIVRAISON<\/h2>\n<p>Les produits seront livr\u00e9s \u00e0 l&rsquo;adresse de livraison indiqu\u00e9e au cours du processus de commande. Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur \u00e0 21 jours. En cas de difficult\u00e9s, nous nous engageons \u00e0 vous tenir inform\u00e9 de celles-ci.<br \/>\nNissan Couriant SAS est li\u00e9e contractuellement avec La Poste pour les envois France, en colissimo simple.<br \/>\nLes frais de livraison sont calcul\u00e9s automatiquement d\u00e8s que vous finalisez votre panier d&rsquo;achat et apparaissent dans le total \u00e0 payer.<br \/>\nLors de l&rsquo;envoi du colis, nous vous transmettons par e-mail son num\u00e9ro correspondant.<br \/>\nLes frais de douanes et autres dans le pays d\u2019arriv\u00e9e sont \u00e0 la charge de l\u2019acheteur.<br \/>\nEn cas de perte ou de d\u00e9t\u00e9rioration du produit pendant le transport, le client devra informer le transporteur sans d\u00e9lais.<br \/>\nEn cas de retard inhabituel, un e-mail vous sera adress\u00e9.<\/p>\n<h2>ARTICLE 6 &#8211; PAIEMENT<\/h2>\n<p>Toutes les commandes exp\u00e9di\u00e9es en France et en UE sont exprim\u00e9es en Euros toutes taxes comprises, avec les taux de tva en vigueur en France.<br \/>\nVotre paiement est crypt\u00e9 et s\u00e9curis\u00e9 par PAYPAL.<br \/>\nDes informations suppl\u00e9mentaires pourront vous \u00eatre demand\u00e9es afin de s\u00e9curiser votre paiement.<\/p>\n<h2>ARTICLE 7 : RETOUR \/ ECHANGE<\/h2>\n<p>Nissan Couriant SAS s&rsquo;engage \u00e0 vous fournir des produits de haute qualit\u00e9. Malgr\u00e9 cela, si vous n&rsquo;\u00eates pas satisfait du produit achet\u00e9, Nissan Couriant SAS s&rsquo;engage \u00e0 vous l\u2019\u00e9changer ou \u00e0 vous le rembourser. Les frais d&rsquo;envoi et de retour seront alors \u00e0 votre charge.<br \/>\nVous disposez d&rsquo;un d\u00e9lai de 7 jours \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception pour nous renvoyer les produits.<br \/>\nLes articles endommag\u00e9s ou incomplets ne seront pas repris et vous seront retourn\u00e9s en l&rsquo;\u00e9tat, \u00e0 votre charge.<br \/>\nLes colis retourn\u00e9s non-identifi\u00e9s peuvent \u00eatre renvoy\u00e9s \u00e0 leur exp\u00e9diteur.<br \/>\nLes produits \u00e9lectroniques d\u00e9ball\u00e9s ne seront ni \u00e9chang\u00e9s ni rembours\u00e9s.<br \/>\nLes produits vendus sold\u00e9s ou en promotion de nissan-couriant.fr ne seront ni \u00e9chang\u00e9s ni rembours\u00e9s.<br \/>\nToute demande de renseignements compl\u00e9mentaires devra \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 :<br \/>\n22-24 route de Galice<br \/>\n13090 Aix-en-Provence<br \/>\nFrance<\/p>\n<h2>ARTICLE 8 : S\u00c9CURISATION<\/h2>\n<p>Notre site fait l&rsquo;objet d&rsquo;un syst\u00e8me de s\u00e9curisation.<br \/>\nNous avons adopt\u00e9 le proc\u00e9d\u00e9 de cryptage SSL et avons \u00e9galement renforc\u00e9 l&rsquo;ensemble des proc\u00e9d\u00e9s de brouillage et de cryptage pour prot\u00e9ger le plus efficacement possible toutes les donn\u00e9es sensibles li\u00e9es aux moyens de paiement.<\/p>\n<h2>ARTICLE 9 &#8211; DEMANDE D&rsquo;INFORMATIONS \/ SUIVI COMMANDES<\/h2>\n<p>Contact concernant les produits, contact, et suivi des commandes:<br \/>\nTel : (33) 4 42 52 52 90<br \/>\ncontact@nissan-couriant.fr<\/p>\n<p>Nissan Couriant 22-24 route de Galice<br \/>\n13090 Aix-en-Provence<br \/>\nFrance<\/p>\n<h2>ARTICLE 10 &#8211; PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/h2>\n<p>Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site nissan-couriant.fr sont r\u00e9serv\u00e9s au titre du droit d&rsquo;auteur ainsi qu&rsquo;au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, seule l&rsquo;utilisation pour un usage priv\u00e9 est tol\u00e9r\u00e9<br \/>\nsous r\u00e9serves de dispositions diff\u00e9rentes ou plus restrictives du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefa\u00e7on et sanctionn\u00e9e au titre de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle sauf autorisation pr\u00e9alable de nissan-couriant.fr. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de nissan-couriant.fr est strictement interdite. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s.<\/p>\n<h2>ARTICLE 11 &#8211; RESPONSABILITE<\/h2>\n<p>Les produits propos\u00e9s sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur. Il vous appartient de v\u00e9rifier aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales de votre pays les possibilit\u00e9s d&rsquo;importation ou d&rsquo;utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.<br \/>\nLes photographies et les textes reproduits, illustrant les produits pr\u00e9sent\u00e9s ne sont pas contractuels. En cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de nissan-couriant.fr ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d&rsquo;erreur de photographie ou de texte.<br \/>\nnissan-couriant.fr ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de l&rsquo;inex\u00e9cution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d\u2019indisponibilit\u00e9 du produit, en cas de force majeure, de perturbation, d\u2019inondation, d\u2019incendie ou de gr\u00e8ve notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication.<br \/>\ncolette.fr n&rsquo;encourra aucune responsabilit\u00e9 pour tous dommages directs ou indirects du fait des pr\u00e9sents risques.<\/p>\n<h2>ARTICLE 12 &#8211; DROIT APPLICABLE &#8211; LITIGES<\/h2>\n<p>Le pr\u00e9sent contrat est souscrit en langue fran\u00e7aise et soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise. En cas de litige \u00e0 caract\u00e8re l\u00e9gal, seuls les tribunaux Fran\u00e7ais seront comp\u00e9tents.<\/p>\n<h2>ARTICLE 13 &#8211; INFORMATIONS NOMINATIVES<\/h2>\n<p>nissan-couriant.fr s&rsquo;engage \u00e0 ne pas divulguer \u00e0 des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, l&rsquo;offre culturelle du produit r\u00e9serv\u00e9e aux clients de nissan-couriant.fr, notamment par les lettres d&rsquo;information de nissan-couriant.fr auxquelles vous vous serez abonn\u00e9 ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d&rsquo;int\u00e9r\u00eats.<br \/>\nToutefois, lorsque vous vous rendez sur le site nissan-couriant.fr \u00e0 partir d\u2019autres sites partenaires de nissan-couriant.fr et identifi\u00e9s comme tels, les donn\u00e9es vous concernant sont susceptibles d&rsquo;\u00eatre exceptionnellement communiqu\u00e9es \u00e0 ces tiers. Si vous ne le souhaitez pas, indiquez-le-nous via les adresses ci-dessous.<br \/>\nEn cons\u00e9quence et conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et des libert\u00e9s du 6 janvier 1978, vous disposez d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s, de rectification, et d&rsquo;opposition aux donn\u00e9es personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne (contact@nissan-couriant.fr) ou par courrier, en nous indiquant votre nom, pr\u00e9nom, adresse et si possible votre r\u00e9f\u00e9rence client \u00e0&nbsp;:<br \/>\nNissan Couriant 22-24, route de Galice<br \/>\n13090 Aix-en-Provence<br \/>\nFrance<\/p>\n<h2>ARTICLE 14 &#8211; TELECHARGEMENT<\/h2>\n<p>Le client doit &#8211; avant le r\u00e8glement de sa commande &#8211; s\u2019assurer qu\u2019il a bien le mat\u00e9riel n\u00e9cessaire pour lire les diff\u00e9rents fichiers, qu\u2019il est capable de les t\u00e9l\u00e9charger et qu\u2019il a la connexion internet adapt\u00e9e.<br \/>\nD\u00e8s la validation de son paiement, le client re\u00e7oit automatiquement sur son ordinateur les fichiers audio. Un lien de t\u00e9l\u00e9chargement reste actif pendant 5 jours dans le compte client.<br \/>\nRemboursement et r\u00e9tractation :<br \/>\nComme pour l\u2019achat d\u2019autres produits sous forme de t\u00e9l\u00e9chargements, aucun remboursement, sous quelque forme que ce soit ne pourra \u00eatre effectu\u00e9 apr\u00e8s la validation du paiement de la commande.<br \/>\nLes demandes de remboursement des personnes indiquant qu\u2019elles ont chang\u00e9 d\u2019avis avant d\u2019avoir commenc\u00e9 \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger ne pourront \u00eatre prises en compte car il n\u2019est pas possible techniquement de savoir si une personne a r\u00e9ussi, ou non, \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger le contenu de sa commande.<br \/>\nDans le cas o\u00f9 il n\u2019aurait pas re\u00e7u le mail avec les liens de t\u00e9l\u00e9chargement, le client pourra nous en refaire la demande dans les 6 mois au service clients \u00e0 cette adresse : contact@nissan-couriant.fr<br \/>\nNous conseillons au client de faire une sauvegarde des diff\u00e9rents fichiers t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s pour \u00eatre s\u00fbr de ne pas les supprimer par erreur.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>L\u2019offre et la vente de produits sur notre site internet (\u00ab\u00a0nissan-couriant.fr\u00a0\u00bb) sont r\u00e9gies par les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. 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